Les différentes durées de suspension de permis de conduire
La suspension de permis est une sanction courante pour les conducteurs qui enfreignent le Code de la route. Pourtant, beaucoup de personnes se demandent combien de temps, elles seront privées de conduire. Selon la gravité de l’infraction, la durée de la suspension peut varier.
Durée et conséquences d’une suspension de permis
En France, les durées de suspension de permis peuvent varier en fonction de la gravité de l’infraction commise. Voici quelques exemples de durées de suspension de permis en mois selon leur gravité :
Les principales infractions entraînant une suspension de permis
Les autorités peuvent suspendre un permis de conduire pour différentes infractions. Voici les principales causes et les durées de suspension correspondantes :
Infractions liées à l’alcool et aux stupéfiants
- Récidive de conduite sous stupéfiants : suspension de 1 à 3 ans.
- Taux d’alcoolémie supérieur à 0,8 g/L (première infraction) : suspension de 6 mois à 3 ans.
- Récidive d’alcoolémie supérieure à 0,8 g/L : suspension de 1 à 3 ans.
- Conduite sous l’emprise de stupéfiants : suspension de 6 mois à 3 ans.
Excès de vitesse et autres infractions graves
- Dépassement de plus de 40 km/h de la vitesse autorisée : suspension de 1 à 6 mois.
- Refus de se soumettre à un test d’alcoolémie ou de stupéfiants : suspension de 6 mois à 3 ans.
- Conduite en état d’ivresse manifeste : suspension de 6 mois à 3 ans.
- Accident mortel sous influence de l’alcool ou de stupéfiants : suspension de 3 ans à révocation du permis.
Calculez la durée de suspension de permis
Durée selon l’infraction au code de la route
Types de suspensions et leurs durées
Il existe différents types de suspensions, chacun ayant sa propre durée et conséquence sur le conducteur. La suspension administrative, par exemple, peut être décidée par les autorités compétentes pour une durée maximale de 72 heures. Elle peut être prolongée jusqu’à 6 mois en cas de récidive. La suspension judiciaire, quant à elle, est décidée par un juge et peut durer jusqu’à 3 ans. Elle peut être assortie d’une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière. Enfin, la suspension de permis pour solde de points nuls est la plus courante.
Elle peut durer de 6 mois à 3 ans selon les cas et peut être assortie d’une obligation de suivre un stage de récupération de points. Il est donc crucial pour tout conducteur de connaître les différents types de suspensions et leurs durées afin d’éviter de se retrouver dans une situation difficile :
- Suspension administrative : durée maximale de 72 heures, prolongeable jusqu’à 6 mois en cas de récidive.
- Suspension judiciaire : décidée par un juge, peut durer jusqu’à 3 ans et peut être assortie d’une obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
- Suspension pour solde de points nuls : la plus courante, peut durer de 6 mois à 3 ans selon les cas et peut être assortie d’une obligation de suivre un stage de récupération de points.
L’importance d’une assurance adaptée après une suspension de permis
Lorsque votre permis est suspendu, trouver une nouvelle assurance peut être compliqué. Beaucoup d’assureurs considèrent les conducteurs ayant subi une suspension comme des profils à risques. Il est donc essentiel de comparer les offres et d’opter pour une assurance auto après suspension de permis adaptée à votre situation.
Certaines compagnies proposent des contrats spécifiques pour ces profils, permettant une reprise de la conduite dans de bonnes conditions tout en bénéficiant d’une couverture adaptée.
Comment récupérer son permis après une suspension ?
À l’issue de la période de suspension, certaines démarches sont obligatoires pour récupérer son permis :
- Passer une visite médicale et un test psychotechnique, si la suspension est due à l’alcool ou aux stupéfiants.
- Se rendre à la préfecture ou sous-préfecture pour effectuer la demande de restitution du permis.
- Payer les éventuelles amendes et suivre un stage de sensibilisation, si requis.
FAQ
Quelle est la durée maximale d’une suspension de permis ?
La durée maximale d’une suspension judiciaire est de 3 ans, sauf en cas d’infractions très graves pouvant entraîner une révocation définitive du permis.
Peut-on contester une suspension de permis ?
Oui, il est possible de contester une suspension en saisissant le tribunal administratif pour une suspension administrative ou en faisant appel d’une décision judiciaire.
Comment assurer son véhicule après une suspension de permis ?
Il existe des assurances spécifiques pour les conducteurs ayant subi une suspension de permis. Comparer les offres permet de trouver une couverture adaptée à son profil.
