Conduite auto sous l’emprise de l’alcool
Conduire après avoir consommé de l’alcool constitue une infraction grave, aux conséquences potentiellement lourdes tant sur le plan humain que légal. L’alcool diminue la vigilance, altère le temps de réaction et réduit la perception des distances, augmentant ainsi significativement les risques d’accident. Même une consommation modérée, telle que deux verres de bière, peut suffire à dépasser la limite légale autorisée en France.
En cas de contrôle routier, le conducteur s’expose à des sanctions qui peuvent inclure une amende, une suspension ou un retrait de permis, des travaux d’intérêt général, voire une peine de prison en cas de récidive. La nature exacte des sanctions dépendra de la décision du tribunal compétent.
Impact de l’alcoolémie sur le contrat d’assurance auto
Lorsqu’un sinistre survient alors que le conducteur est sous l’emprise de l’alcool, le contrat d’assurance auto est directement affecté. Si le taux relevé dépasse 0,25 g/l de sang, seule la garantie de responsabilité civile reste valide. Ainsi, les dommages causés aux tiers sont couverts, mais les garanties complémentaires, comme la prise en charge des dégâts matériels ou des blessures du conducteur, sont généralement annulées.
Par ailleurs, l’assureur peut décider de résilier le contrat en invoquant une aggravation du risque. Cette résiliation rend la recherche d’un nouveau contrat souvent plus difficile et plus coûteuse.
Suspension de permis pour alcoolémie : comment souscrire un nouveau contrat d’assurance ?
En cas de retrait ou de suspension de permis lié à une conduite en état d’ivresse, il est essentiel de se tourner vers un assureur spécialisé dans la couverture des profils à risques. Assurance en Direct propose des formules adaptées à ces situations spécifiques, permettant aux conducteurs concernés de continuer à circuler assurés.
Il est indispensable d’informer son assureur de cette suspension ou retrait de permis, afin d’adapter le contrat en conséquence et éviter toute fausse déclaration.
Conduite sous alcool et indemnisation des dommages corporels
Lors d’un accident survenu sous l’effet de l’alcool, seuls les dommages causés aux tiers sont pris en charge via la garantie responsabilité civile. En revanche, si le taux d’alcoolémie dépasse le seuil légal, les blessures corporelles du conducteur et parfois des passagers ne seront pas indemnisées, les garanties les couvrant étant devenues caduques.
Perte de points liée à l’alcool au volant
L’alcoolémie au volant entraîne une perte de points selon la gravité de l’infraction :
- Taux d’alcool compris entre 0,5 et 0,8 g/l de sang (0,25 et 0,4 mg/l d’air expiré) : retrait de 6 points.
- Taux supérieur à 0,8 g/l de sang ou état d’ivresse manifeste : retrait de 6 points.
- Refus de dépistage d’alcool ou de stupéfiants : retrait de 6 points.
Si la suspension de permis est inférieure à 45 jours, certains contrats d’assurance restent valables, mais il est recommandé de vérifier les conditions spécifiques de son assureur.
Assurer son véhicule après une suspension ou un retrait de permis pour alcoolémie
Perdre son permis pour une durée de 3, 6 ou 12 mois ne signifie pas qu’il est impossible de s’assurer à nouveau. Des contrats spécifiques existent pour les conducteurs ayant connu une suspension ou un retrait de permis. Ces offres sont conçues pour répondre aux besoins des profils considérés comme à risques.
Pour souscrire une nouvelle assurance auto après suspension de permis pour alcoolémie, certains documents seront nécessaires : un relevé d’information retraçant l’historique du conducteur, ainsi que le procès-verbal de contrôle précisant le taux d’alcoolémie. Grâce à notre plateforme en ligne, vous pouvez obtenir un devis immédiat et choisir une couverture adaptée à votre situation.
Notre plateforme vous permet d’obtenir un devis immédiat en ligne, avec une couverture adaptée à votre situation.
FAQ
Peut-on être assuré après une suspension de permis pour alcoolémie ?
Oui, il est possible de souscrire une assurance après une suspension de permis due à l’alcool, mais les tarifs seront souvent plus élevés. Des assureurs spécialisés, comme Assurance en Direct, proposent des solutions adaptées aux conducteurs considérés comme à risque aggravé.
Que couvre l’assurance auto en cas d’accident sous l’emprise de l’alcool ?
Si l’accident est causé sous l’effet de l’alcool, seule la garantie responsabilité civile s’applique, couvrant les dommages causés aux tiers. Toutefois, les garanties dommages et blessures du conducteur sont généralement exclues, et l’assureur peut résilier le contrat.
Comment éviter une résiliation après une suspension de permis ?
Pour éviter une résiliation d’assurance après une suspension de permis pour alcoolémie, il est crucial de déclarer la situation à son assureur et d’opter pour un contrat spécifique aux conducteurs à risques. Certains assureurs spécialisés offrent des solutions adaptées aux conducteurs ayant subi une suspension.
